Comprendre la Réglementation en un Clin d'œil.
L'urbanisme peut sembler complexe, mais c'est la clé de voûte de votre projet. Avant de poser la première brique, il est impératif de valider la faisabilité administrative de votre future maison.
Chez BE SOBERING nous ne nous contentons pas de dessiner ; nous assurons la conformité de votre dossier pour éviter les refus et les retards. Voici ce que vous devez savoir..
Ne vous souciez pas d’avoir l’air professionnel. Soyez vous-même. Il y a plus de 1,5 milliard de sites web, mais c’est votre histoire qui vous différenciera. Si, en relisant les mots, vous n’entendez pas votre propre voix dans votre tête, c’est le signe que vous avez encore du chemin à parcourir.
Permis de Construire ou Déclaration Préalable ?
C'est la question la plus fréquente. Le type de dossier dépend de la nature des travaux et de la surface que vous créez (appelée Surface de Plancher ou Emprise au sol).
La Déclaration Préalable (DP).
C'est un dossier simplifié (mais précis !) pour les projets de modeste envergure.
Délais d'instruction : 1 mois (généralement).
Pour quels projets ?
Piscine (bassin de 10 à 100 m²).
Clôture, portail, ravalement de façade.
Changement de fenêtres ou de toiture.
Extension ou annexe jusqu'à 20 m².
Extension jusqu'à 40 m² (si votre terrain est en zone Urbaine d'un PLU, sous réserve de ne pas dépasser 150 m² au total).
Le Permis de Construire (PC).
C'est le dossier complet indispensable pour les gros œuvres.
Délais d'instruction : 2 mois pour une maison individuelle (parfois 3 mois si consultation des Architectes des Bâtiments de France).
Pour quels projets ?
Construction d'une maison neuve (quelle que soit la surface).
Extension supérieure à 40 m².
Extension entre 20 m² et 40 m² qui porte la surface totale de la maison à plus de 150 m².
Changement de destination (ex: transformer une grange en habitation) avec modification de la façade ou des structures porteuses.
Notre conseil d'expert : Une pièce manquante ou une erreur de calcul relance le délai d'instruction à zéro. C'est pourquoi nos dossiers sont vérifiés trois fois avant envoi.
Quand l'Architecte devient-il obligatoire ?
La règle des 150 m²
La loi française impose le recours à un Architecte Diplômé d'État (DE) dès lors que la surface de plancher totale de votre construction dépasse 150 m².
Votre projet fait moins de 150 m² ? Nous pouvons concevoir votre projet et déposer le permis en autonomie totale. C'est plus simple et souvent plus économique.
Votre projet dépasse 150 m² ? La signature d'un architecte inscrit à l'Ordre est obligatoire. Dans ce cas de figure, nous préparons toute la conception technique et travaillons en partenariat avec un architecte habilité pour la validation finale.